1. Objet du contrat :
    Après avoir visité les installations du Club et avoir pris connaissance des prestations proposées, l’Abonné(e) déclare souscrire un contrat d’abonnement Muscle&Vous (ci-après le « Contrat ») nominatif et incessible l’autorisant à utiliser les installations en libre-service avec accès illimité dans la limite des horaires d’ouverture, dans le cadre du forfait de base choisi comprenant : cardio-training, musculation libre, musculation guidée, cours collectifs et selon un prix et des modalités financières indiqués sur le formulaire d’inscription.
    

2. Contrat Muscle&Vous à durée indéterminée :
   Les contrats à l’année proposés par Muscle&Vous sont conclus pour une durée indéterminée. Il est expressément prévu une période incompressible.
   L’expression ci-après dénommé « période incompressible » correspond à 12 Prélèvements mensuels effectifs. Il est à noter que les mois gratuits pour parrainage sont assimilés à des prélèvements effectifs et que les mois gratuits pour parrainage ne seront comptabilisés que lorsque l'inscription du filleul sera confirmée par un premier prélèvement sans incident de celui-ci.
   
   La non-utilisation des installations, ou la non-fréquentation des locaux, ne justifie en rien un non-paiement de l'abonnement.
   Le prix, et une éventuelle promotion défini à l'inscription, est garanti pour la durée incompressible et selon les conditions de la promotion (sauf en cas de modification du taux de TVA).
   Toute promotion ne sera valide que si l'engagement de 12 prélèvements est respecté.
   Dans le cas contraire, chaque mois sera recalculé SANS aucune promotion.
   
   Pendant ladite période incompressible l’Abonné(e) dispose de la faculté de résilier le Contrat uniquement pour un motif lié à la survenance d’un cas de force majeure tel que défini à l’Article 7.
   Au-delà de cette Période incompressible, l’abonnement est reconduit chaque mois et il appartient à l’Abonné(e), s’il le souhaite, de résilier le contrat à tout moment et pour tous motifs, moyennant le respect d’un préavis de 30 jours.
   Le paiement mensuel aura lieu  par mandat SEPA. En signant le mandat SEPA, vous autorisez  Muscle&Vous à envoyer des instructions à votre banque pour débiter votre compte selon votre convention bancaire. montant de dix euros annuelle sera facturée pour l’entretien et le renouvellement des machines.
   Lors d’un changement des coordonnées bancaires, Muscle&Vous se réserve le droit de désactiver temporairement la carte de membre et ce jusqu’à ce que l’adhérent  fournisse les coordonnées complètes accompagnées  du mandat de prélèvement signé. Le temps durant lequel la carte est désactivé reste du et aucune déduction ne sera faite sur les prélèvements.
   Le Club se réserve le droit de demander un chèque de garantie. Ce chèque ne sera jamais encaissé sauf : en cas de dégradation volontaire des locaux ou du matériel mis à disposition, en cas d’incidents de paiement pour recouvrir les sommes dues ou encore en cas de non-paiement du mois de préavis. Le chèque de garantie sera restitué à l’Abonné(e) lors de la résiliation de l’abonnement après la période incompressible ou en cas de résiliation anticipée (conformément à l’article 7). Il sera demandé un nouveau chèque de garantie,  une fois la durée de validité dudit chèque ou carte bancaire expirée.
   Une fois par an, aura lieu un prélèvement de 10€ pour la maintenance et le renouvellement du matériel.
    

3. Condition d’accès:
   L’Abonné(e), muni(e) de sa carte en cours de validité, est autorisé(e) à pénétrer dans les locaux du Club et à en utiliser les installations dans le cadre des horaires d’ouverture affichés ou selon les horaires du forfait choisi.
   La carte de membre est obligatoire, strictement nominative et ne peut en aucun cas être prêtée ou cédée.
   La perte de la carte d’Abonné(e) entraîne une participation de 5€ (cinq euros) à régler le jour de l’émission de la nouvelle carte.
   Les horaires d’ouverture peuvent être modifiés en cas de nécessité pour le club.
   Les éventuelles modifications seront portées à la connaissance de l’Abonné(e) (fermeture pendant travaux, fermeture pour congés, cas de force majeure, etc).
   L’Abonné(e) s’engage à adopter en toutes circonstances une attitude et une  tenue correcte à l’égard de tous et à établir des relations basées sur le respect d’autrui (Voir Règlement Intérieur).                                                                             L’Abonné(e) déclare avoir pris connaissance du règlement intérieur.
   
   Attestation/certificat médical :
   Il est demandé à l’Abonné(e), en cas de pathologie, de produire sous 30 jours après la signature du contrat, un certificat médical permettant au Club de conseiller l’Abonné(e) dans sa pratique des activités sportives proposées.A défaut, l’Abonné(e) déclare que son état de santé lui permet de pratiquer les activités sportives proposées par le Club et plus particulièrement d’utiliser les services, matériels et installations.L’Abonné(e) déclare qu’il ne souffre d’aucune maladie notamment cardiaque ou respiratoire, blessure, ou inaptitude physique de nature à l’empêcher de pratiquer les activités et services objets du Contrat.
   Les personnes sujettes aux crises d’épilepsie ou autres pathologies susceptibles de complexifier l’intervention des équipes médicales et sauveteurs doivent en informer expressément le Club.
   L’Abonné(e) déclare avoir été informé et connaitre les risques liés à la pratique des activités sportives du Club Muscle&Vous.
   En tout état de cause, le présent article n’exonère le Club d’aucune de ses obligations d’information et de conseil
    

4. Responsabilité civile/dommage corporel :
   Le Club est assuré pour les dommages engageant sa responsabilité civile et celle de son personnel ainsi que celle de ses Abonné(e)s, conformément à l’Article L.321-1 du Code du Sport.
   Cette assurance a pour objet de couvrir le Club contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile encourue au titre des dommages causés à autrui du fait de l’exploitation : dommages corporels et matériels.
   De son côté, l’Abonné(e) est invité à souscrire une police d’assurance Responsabilité Civile personnelle, le couvrant de tous les dommages qu’il pourrait causer à des tiers, de son propre fait, pendant l’exercice des activités du Club. Conformément à l’Article L.321-4 du Code du Sport, le Club informe l’Abonné(e) de l’intérêt à souscrire un contrat d’assurance de personne.
    

5. Vestiaire et dépôt :
   L’Abonné(e) a la faculté d’utiliser des casiers individuels à fermeture traditionnelle dont l’utilisation est limitée à la durée de la séance.
   En cas d’utilisation par l’Abonné(e) d’un casier individuel à fermeture traditionnelle, l’Abonné(e) a l’obligation de se pourvoir d’un cadenas afin de pouvoir le fermer.
   Le cadenas est et reste la propriété de l’Abonné(e).
   Le casier utilisé par l’Abonné(e) est considéré comme un prêt gracieux le temps de la séance.
   Il est rappelé expressément à l’Abonné(e) que les vestiaires ne font l’objet d’aucune surveillance spécifique, il est donc recommandé de ne pas y entreposer des objets de valeur.
   L’abonné ne pourra mettre en cause la responsabilité de Muscle&Vous en cas de vol, acte de vandalisme, sinistre.
   Il est strictement interdit de laisser ses affaires personnelles à l’intérieur des casiers après avoir quitté le club.
   Chaque soir les cadenas seront systématiquement coupés sans que l’adhérent ne puisse prétendre à une indemnisation.
    

6. Modalités de résiliation et de non-renouvellement du contrat :

   1. A l’initiative de l’Abonné(e) :
      La résiliation du contrat à l’initiative de l’Abonné(e) pendant la période incompressible telle que définie au Contrat d’abonnement signé par l’Abonné(e) est strictement limitée aux cas visés à l’article 7 des présentes.
      Au terme de la période incompressible, l’Abonné(e) dispose d’un droit de résiliation unilatérale qu’il peut exercer par courrier recommandé avec accusé de réception, adressé à l’adresse du club : Muscle&Vous 3 allée Louise Michel 76320 St Pierre lès Elbeuf, ou en remplissant un formulaire de demande de résiliation directement à l’accueil du club Muscle&Vous, après régularisation d’éventuels impayés. Le délai de préavis est de 30 jours qui commencent à courir le premier jour du mois suivant l’envoi de la lettre recommandé.
      Pour être validée définitivement, la résiliation à l’initiative de l’adhérent doit être suivie de la restitution de la carte de Membre au plus tard au terme du mois de préavis qui est contractuellement dû et qui fera l’objet d’un prélèvement (ou de l’encaissement d’un chèque).
      Dans tous les cas, la résiliation ne sera effective que lorsque les arriérés de paiement, quel qu’ils soient, auront été réglés. A défaut l'abonnement sera prolongé jusqu'au règlement des arriérés ainsi que des mois qui résulteront de ce prolongement d'abonnement.

   2. Les prix applicables sont indiqués dans le Contrat par Muscle&Vous et correspondent aux tarifs pratiqués par le Club et affichés à l’accueil du Club au moment de l’acceptation du Contrat par vous. Dans le cas où une augmentation tarifaire surviendrait lors des périodes de prolongation du Contrat, vous en serez informé par courrier individuel au moins 2 mois avant sa prise d’effet, et vous pourrez résilier le Contrat sans pénalités pour le motif  "Cas de force majeure", attention, toute modification tarifaire prévue initialement lors de la signature du contrat n'étant pas une modification tarifaire à l'initiative du club, ne rentre pas dans cette clause.

   3. A l’initiative du Club :
      L’abonnement peut être résilié par le Club de plein droit sans préavis, ni indemnité par le Club dans le cas où l’attitude, le comportement ou la tenue de l’Abonné(e) serait contraire aux bonnes mœurs, ou causerait un trouble au bon fonctionnement des activités ou à l’ordre public ou occasionnerait une gêne caractérisée pour les autres Abonné(e)s, ou serait non conforme au présent contrat ou au règlement intérieur du Club.
      Cette faculté de résiliation de plein droit devra être précédée d’un débat contradictoire avec l’Abonné(e), au cours duquel, l’Abonné(e) aura la faculté de contester la mesure et de justifier son comportement.
      La résiliation de l’abonnement sera prononcée (après régularisation d’éventuels impayés) si le Club n’est pas convaincu par les motifs invoqués par l’Abonné(e).
      Toutefois, si la décision de résiliation prononcée par le Club ne convenait pas à l’Abonné(e), ce dernier à la possibilité de recourir, notamment à la médiation conformément à l’article L 612-1 du Code de la consommation.
      Dans tous les cas, la résiliation ne sera effective que lorsque les arriérés de paiement, quel qu’ils soient, auront été réglés. A défaut l'abonnement sera prolongé jusqu'au règlement des arriérés ainsi que des mois qui résulteront de ce prolongement d'abonnement sans que l'abonné ne puisse utiliser les installations du Club.

   4. Si après vous avoir mis en demeure, vous ne respectez toujours pas votre obligation de paiement, vous serez considéré comme étant en défaut. Nous pourrons alors transmettre le dossier à un établissement de recouvrement de créances. Nous serons également habilités à mettre fin au Contrat avec effet immédiat. Vous serez alors redevable de tous les droits d'abonnement qui auraient dû être payés pendant la durée du Contrat majorés des frais de recouvrement facturés après obtention d’un titre exécutoire.

   5. Les prix applicables sont indiqués dans le Contrat par Muscle&Vous et correspondent aux tarifs pratiqués par le Club et affichés à l’accueil du Club au moment de l’acceptation du Contrat par vous. Dans le cas où une augmentation tarifaire surviendrait lors des périodes de prolongation du Contrat, vous en serez informé par courrier individuel au moins 2 mois avant sa prise d’effet, et vous pourrez résilier le Contrat sans pénalités pour le motif  "Cas de force majeure", attention, toute modification tarifaire prévue initialement lors de la signature du contrat ne
      Les prix sont indiqués TVA incluse, correspondant à la somme des montants hors taxes à laquelle est appliquée la TVA en vigueur. Muscle&Vous se réserve le droit de reporter sur ces prix toute nouvelle taxe et augmentation ou baisse de taux de TVA dès leur entrée en vigueur.

   6. Il est interdit de proposer des services d’entrainements personnels dans nos Clubs ou d'exploiter d'autres activités commerciales, les services d’entrainements personnels ne pouvant être réalisés que par nos entraineurs et coachs personnels qui sont des professionnels indépendants ou non et avec qui nous coopérons exclusivement. Si vous ne respectez pas cette règle, il sera mis fin au Contrat avec effet immédiat et Muscle&Vous pourra éventuellement demander réparation du préjudice subi, le cas échéant.

7. Cas de force majeure :
   L’Abonné(e) reconnaît que le Contrat lui ouvre droit à l’utilisation des installations du Club et au bénéfice des prestations énoncées ci-dessus. En cas de non-utilisation définitive de ce droit pour une cause de force majeure : pour des causes de santé, professionnelles ou en cas de déménagement (à plus de 35 km d’un centre Muscle&Vous), l’Abonné(e) peut demander, y compris pendant la période incompressible avec présentation obligatoire d'un justificatif, la résiliation du Contrat tel que défini par l’article 6 des présentes.
   Toute promotion ne sera valide que si l'engagement de 12 prélèvements est respecté. Dans le cas contraire, chaque mois sera recalculé SANS promotion.
   
   La résiliation ne sera effective que lorsque les conditions suivantes auront été rempli :
   - réception de la demande de résiliation,
   - restitution de la carte d’abonnement,
   - présentation des pièces justificatives,
   - règlement des éventuelles impayés.
   
   Par « causes de santé ou professionnelles » il est fait référence à un empêchement définitif pour l’Abonné(e) de bénéficier des services du Club, et non à un empêchement temporaire.
   Le Club se réserve la possibilité de vérifier par tout moyen la véracité des pièces présentées par l’Abonné(e) pour justifier de cet empêchement définitif.
   
   Pour toute cause d’empêchement temporaire (supérieur à 1 (un) mois) liée à la santé de l’Abonné ou à des raisons professionnelles (n’incluant pas les congés annuels), l’Abonné(e) pourra bénéficier d’une suspension de l’abonnement pendant le temps de l’empêchement, à la condition expresse d’informer préalablement le Club et de fournir un justificatif dans les 7 jours maximum suivant l’arrêt.
   Pour une décision sanitaire, tel que COVID19, il est mis à disposition un formulaire de demande de suspension de prélèvement sur le site https://www.muscleetvous.com/Covid19
   il est également possible d’en faire la demande par simple mail à muscle.vous.direction@gmail.com.
   L’abonnement se poursuivra lorsque l’empêchement aura pris fin, et la date de fin de la période incompressible aura été reportée d’autant de mois que la durée de suspension de l’abonnement.
   En tout état de cause, et à l’issue de la Période Incompressible, l’Abonné(e) demeure libre de résilier le Contrat tel que défini par l’article 6 des présentes.
    

8. Loi informatique et liberté et contrôle, surveillance :
   Le traitement informatique du dossier de l’Abonné(e) dans le cadre de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, lui ouvre un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données du dossier. Pour user de cette faculté, l’Abonné(e) doit s’adresser à l’accueil du Club.
   Le Club est placé sous vidéosurveillance 24/24 et 7j/7. Ces données vidéos sont placées sous la loi de la protection des données personnelles et archivées durant 7 (sept) jours. Elles sont ensuite automatiquement effacées par le système de gestion informatique (loi Informatique et Liberté du 6 janv. 78 modifiée en 2004).
    

9. SERVICES SUPPLÉMENTAIRES  EXPLICATIONS :

  Au cours de l’exécution du contrat d’abonnement, le club et/ou des intervenants extérieurs, pourront proposer à l’adhérent des prestations spécifiques et notamment des cours particuliers sous le contrôle du club.

Ces prestations supplémentaires ne sont pas incluses dans le prix de l’abonnement et l’adhérent en sera informé avant sa participation à ces prestations spécifiques ou cours particuliers.

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  10. Les abonnements :

   1.Muscle&Vous vous confèrent le droit de vous entraîner au sein des Clubs Muscle&Vous. Par conséquent, si vous n'utilisez pas le Contrat ou les Options, il n'y aura pas de remboursement de votre cotisation, à l’exception d’éventuels cas particuliers expressément stipulés au sein des présentes conditions générales.
  2.Les prix sont indiqués TVA incluse, correspondant à la somme des montants hors taxes à laquelle est appliquée la TVA en vigueur. Muscle&Vous se réserve le droit de reporter sur ces prix toute nouvelle taxe et augmentation de taux de TVA dès leur entrée en vigueur.

   3.Notre objectif est de créer dans nos Clubs un environnement où chacun respecte l'autre et se conforme aux règles en vigueur. Pour toute infraction au droit pénal ou acte contrevenant gravement aux lois protégeant les droits des parties tierces (y compris en particulier le vol, une agression physique ou verbale, des menaces envers le personnel, ou des autres Membres, discrimination, non-respect des règles d’hygiène et de sécurité, dégradation volontaire des installations du Club, consommation ou circulation de produits dopants), vous risquez l’exclusion immédiate de nos Clubs, sans préavis

   4. Hors des horaires d'accès à l'accueil de votre Club, vous pouvez vous entrainer avec votre badge en toute autonomie à condition d'avoir un minimum de 18 ans. Durant ces créneaux, le Staff n'est pas présent et vous vous entrainez sous votre propre responsabilité

   5. Si vous permettez l'accès au Club de quelque manière que ce soit à une autre personne, en violation des présentes conditions générales ou du règlement intérieur, que la personne soit Membre ou non (par exemple en la faisant entrer avec vous, en même temps que vous par la porte d'accès sans que cette personne ne soit munie d’un QR-Code ou d’une Carte Membre), Muscle&Vous peut vous facturer la valeur d'une séance, ainsi qu’une somme de cinq euros au titre des frais de traitement, et vous bloquer l'accès au Club jusqu'au paiement de ladite somme. En cas d'infractions répétées aux présentes conditions générales et/ou au règlement intérieur, Muscle&Vous est en droit de résilier votre Contrat.

   6.La pratique d'un sport s'accompagne de risques. Si vous utilisez nos installations, vous devez pouvoir évaluer vous-même ce dont vous êtes capable. Nous n'offrons pas d'accompagnement actif par du personnel au sein du Club. Vous pouvez avoir recours à un entraîneur personnel, ou vous baser sur les astuces et conseils que nous donnons par d'autres moyens dans le Club, mais vous restez toujours responsable de la manière dont vous faites du sport et des choix que vous faites à cet égard. En cas de doutes sur votre condition physique, nous vous recommandons de demander l'avis d'un médecin ou d’un spécialiste pour déterminer quelle est la méthode la plus appropriée à votre pratique du sport. A cet égard, au moment de l’inscription, vous certifiez à Muscle&Vous avoir fait contrôler par un médecin votre aptitude à pratiquer une activité sportive et prendre régulièrement toute précaution nécessaire pour votre santé.

    7. En plus du règlement intérieur, Muscle&Vous peut implanter des règles sanitaires additionnelles afin de respecter les consignes des autorités compétentes. Dans ce cas, Muscle&Vous peut refuser l’accès à ses Clubs à toute personne dont le comportement viole les règles sanitaires, quelque soit son abonnement ; tout acte contrevenant à ces règles sanitaires pouvant donner lieu à une exclusion immédiate.

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Newsletter, offre promotionnelle et e-mailling :

 Lors de l’inscription, l’adhérent en communiquant ses données de contact, accepte l’utilisation de ces dernières par Muscle&Vous pour l’envoie de mail, SMS et courrier, à des fins d’informations sur son abonnement, nos services et offres promotionnelles.